ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue, HARTFORD, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique).
Numéro de dépôt :
1173519
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ROYTYPE
Déposée le 26 juin 1981 par ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYTYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue, HARTFORD, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque ROYTYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYTYPE est expirée depuis le 26 juin 1991.
ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL , TWIN-PAK , ROYAL
ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) 150 New Park Avenue, HARTFORD, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46
Inscription - Transmission de propriété n°23954 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°23955 - Publication au BOPI
Machines à additionner, leurs parties et accessoires. Papier carbone, rubans encreurs, machines à écrire, leurs parties et accessoires, tous articles de papeterie, fournitures de bureaux et de machines à écrire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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